Mentions Légales

ARTICLE 1. EDITEUR DU SITE

  • Entreprise : Elysian Spark – RSAC 927 681 841
  • Forme juridique : SASU au capital de 1 000 €
  • Siège sociale : 61, rue de Lyon – 75012 Paris
  • Etablissement Secondaire aux Essarts le Roi
  • Code NAF : 6832B
  • TVA : FR08927681841
  • Téléphone : 07.68.43.26.56
  • Mail : contact@elysian-spark.fr

ARTICLE 2. ACTIVITES PROFESSIONNELLES REGLEMENTEES

  • Conseiller en Investissements Financiers (CIF), enregistré à l’ORIAS sous le n° 24 004 752 – www.orias.fr. Enregistré auprès de l’ANACOFI-CIF sour le n° E011160
  • Courtier d’assurance (COA) inscrit à l’ORIAS sous le n° 24 004 752, soumis au contrôle de l’ACPR (4 Place de Budapest, 75436 Paris Cedex 9). Enregistré auprès de l’ANACOFI-Courtage
  • La société est habilitée à présenter des opérations de Conseil en Investissements Financiers. Pour cela, Elysian Spark dispose d’une garantie financière et assurance de responsabilité civile et professionnelle conforme aux articles L530-1 et L530-2 du code des assurances : AIG Europe SA n° RD01949266S.

ARTICLE 3. MEDIATION

Les activités de Conseil en Investissements Financiers (CIF) sont réglementées par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). En cas de litige, le médiateur de l’AMF peut être saisi à l’adresse suivante : Autorité des Marchés Financiers – Service Médiation, 17, place de la Bourse – 75082 Paris Cedex 02

Pour les activités liées aux produits d’assurance, la médiation est assurée par La Médiation de l’Assurance, dont l’adresse est : La Médiation de l’Assurance, TSA 50110 – 75441 Paris Cedex 09

ARTICLE 4. HEBERGEMENT DU SITE

ARTICLE 5. CONDITIONS D’UTILISATION

Le site est accessible via l’URL : https://elysian-spark.fr L’utilisation du site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation, disponibles sur la page suivante.

ARTICLE 6. MODIFICATIONS

La société Elysian Spark se réserve le droit de modifier le contenu des présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.

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